Rapport budgétaire pour avis « Vie politique, cultuelle et associative »

Retrouvez à cette adresse le texte de mon rapport, qui sera débattu jeudi en séance publique : http://www.senat.fr/rap/a11-112-21/a11-112-21.html

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Rapport concernant l’abrogation du conseiller territorial

Vous trouverez à l'adresse ci-dessous mon rapport concernant la proposition de loi visant à abroger le conseiller territorial, débattue en séance publique mercredi 16 novembre : http://www.senat.fr/rap/l11-087/l11-087.html

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Budget Emploi du Projet de loi de Finances 2008

Gaëtan Gorce a présenté mercredi 7 novembre son rapport budgétaire sur l’accompagnement des mutations économiques et le développement de l’emploi : M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du plan pour l’accompagnement des mutations économiques et le développement de l’emploi. Monsieur le président, monsieur le ministre du travail,…

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Rapport sur l’insertion des jeunes dans l’emploi

Rapport de Gaëtan Gorce enregistré le 10 mai 2006 À l’enthousiasme, aux espoirs, à la soif d’avenir de notre jeunesse, le gouvernement n’a rien proposé d’autre que les discriminations, la précarité et le mépris : – les discriminations, qui consistent à n’autoriser l’accès des jeunes au monde du travail qu’au prix de sous-contrats, d’un droit…

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Rapport sur la responsabilité des gouvernements Raffarin dans la dégradations de la situation de l’emploi en France depuis juin 2002

Rapport enregistré le 7 décembre 2004 Le 21 octobre 2004 a été mise en distribution une proposition de résolution (n° 1835) présentée par M. Gaëtan Gorce et l’ensemble des membres du groupe socialiste et apparentés tendant à la création d’une commission d’enquête sur la responsabilité des gouvernements Raffarin dans la dégradation de la situation de…

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Rapport sur les droits des malades et la fin de vie

Rapport enregistré le 18 novembre 2004 Doit-on légiférer sur la fin de vie ? Peut-on légiférer sur la fin de vie ? Pour nombre de théologiens, de professionnels de santé et de juristes, l’exercice serait vain, hasardeux et terriblement complexe au regard de l’extrême diversité des situations susceptibles d’être appréhendées. Pour d’autres observateurs, en étant…

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